Notices des PAEC
Informations particulières

Les notices pour la mesure 10 Mesures agroenvironnementales et climatiques (MAEC) contiennent toutes les informations nécessaires aux agriculteurs souhaitant s’engager ou s’étant engagés dans une MAEC. Ainsi, il existe deux types de notices :

1- Les notices de territoire, spécifiques à chaque PAEC, ayant vocation à présenter la liste des MAEC proposées sur le territoire, les conditions générales d’éligibilité et les modalités de demande d’aide

2- Les notices de MAEC, qui présentent les conditions spécifiques d’éligibilité et le cahier des charges à respecter .

Les notices de territoire et de MAEC 2015 sont présentées ci-dessous par PAEC.

NB : certains éléments relatifs aux taux de chargement et au régime de sanctions ont été modifiés dans les notices MAEC de la campagne 2015. Pour plus d’informations, se référer à l’erratum téléchargeable ici.

 

Contact
  • Région Alsace - Service Développement Rural03.88.15.38.80