Les notices pour la mesure 10 Mesures agroenvironnementales et climatiques (MAEC) contiennent toutes les informations nécessaires aux agriculteurs souhaitant s’engager ou s’étant engagés dans une MAEC. Ainsi, il existe deux types de notices :
1- Les notices de territoire, spécifiques à chaque PAEC, ayant vocation à présenter la liste des MAEC proposées sur le territoire, les conditions générales d’éligibilité et les modalités de demande d’aide
2- Les notices de MAEC, qui présentent les conditions spécifiques d’éligibilité et le cahier des charges à respecter .
Les notices de territoire et de MAEC 2015 sont présentées ci-dessous par PAEC.
NB : certains éléments relatifs aux taux de chargement et au régime de sanctions ont été modifiés dans les notices MAEC de la campagne 2015. Pour plus d’informations, se référer à l’erratum téléchargeable ici.
- PAEC Hamster (opérateur : Chambre régionale d’Agriculture)
- PAEC Territoires 68 (opérateur : Conseil Départemental 68)
- PAEC Vosges du Nord – Alsace Bossue (opérateur : Parc Naturel Régional des Vosges du Nord)
- PAEC Haguenau – 2015 (opérateur : Commune de Haguenau)
- Notice de territoire (téléchargeable ici)
- Notice de la MAEC HE14 (téléchargeable ici)
- Notice de la MAEC HE15 (téléchargeable ici)
- Notice de la MAEC HE21 (téléchargeable ici)
- Notice de la MAEC PP14 (téléchargeable ici)
- Notice de la MAEC PP15 (téléchargeable ici)
- Notice de la MAEC PP19 (téléchargeable ici)
- Notice de la MAEC ZH17 (téléchargeable ici)
- Notice de la MAEC ZH24 (téléchargeable ici)
- Notice de la MAEC ZH 25 (téléchargeable ici)
- Notice de la MAEC ZH 26 (téléchargeable ici)
- PAEC du Ried de la Zembs, du Bruch de l’Andlau et du Dachsbach (opérateur : Conseil Départemental 67)
- PAEC du Ried de la Zorn (opérateur : Conseil Départemental 67)
- PAEC du Ried de l’Ill – 2015 (opérateur : Région Grand Est)
- Notice de territoire (téléchargeable ici)
- Notice de la MAEC HE13 (téléchargeable ici)
- Notice de la MAEC HE15 (téléchargeable ici)
- Notice de la MAEC PI11 (téléchargeable ici)
- Notice de la MAEC PI12 (téléchargeable ici)
- Notice de la MAEC PI13 (téléchargeable ici)
- Notice de la MAEC PM11 (téléchargeable ici)
- Notice de la MAEC PM 12 (téléchargeable ici)
- Notice de la MAEC PM 13 (téléchargeable ici)
- Notice de la MAEC PP12 (téléchargeable ici)
- Notice de la MAEC PP13 (téléchargeable ici)
- Notice de la MAEC PP22 (téléchargeable ici)
- Notice de la MAEC PP23 (téléchargeable ici)
- Notice de la MAEC ZH15 (téléchargeable ici)
- Notice de la MAEC ZH16 (téléchargeable ici)
- PAEC Eau (opérateur : Chambre régionale d’Agriculture)
- PAEC Pour une montagne vivante (opérateur : Chambre régionale d’Agriculture)
- PAEC Elevages extensifs hors montagne (opérateur : Chambre régionale d’Agriculture)

- PRM Vache vosgienne 2015
- PAEC Vosges du Nord et Alsace bossue 2015
- PAEC Territoires 68 2015
- PAEC Ried ZORN 2015
- PAEC Ried ZEAN 2015
- PAEC Montagne 2015
- PAEC Hamster 2015
- PAEC Elevages extensifs 2015
- PAEC EAU 2015
- API 2015
- PAEC Haguenau 2015
- PAEC Territoires du Haut-Rhin 2016
- PAEC Ried ZEAN 2016
- PAEC Ried de la ZORN 2016
- PAEC PNR Vosges du Nord et Alsace Bossue 2016
- PAEC Montagne 2016
- PAEC Eau Alsace 2016
- PAEC Hamster 2016